La Plateforme Syllabus est éditée par :
Audric MAZZIETTI — Directeur de la pédagogie
Contact : amazzietti@univ-catholyon.fr
Lovable Labs AB
Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède
Numéro d'enregistrement (Organisationsnummer) : 559435-2592
Site web : lovable.dev
Contact : support@lovable.dev
Infrastructure technique : Supabase Inc. (hébergement en région européenne — datacenters situés en Allemagne et/ou en Irlande).
Audric MAZZIETTI — Directeur de la pédagogie
Contact : amazzietti@univ-catholyon.fr
La plateforme collecte des données professionnelles relatives aux enseignants (nom, prénom, adresse e-mail professionnelle) ainsi que les contenus pédagogiques renseignés dans les formulaires de syllabus (intitulé du cours, objectifs, modalités d'évaluation, bibliographie, etc.).
Ces données sont collectées afin de permettre la création, la gestion et la diffusion des syllabus pédagogiques à destination des étudiants et des équipes enseignantes. Les syllabus sont accessibles aux étudiants et enseignants dans le cadre des missions d'enseignement supérieur.
Le traitement repose sur l'exécution d'une mission d'intérêt public (art. 6.1.e du RGPD), dans le cadre des missions de coordination et de diffusion pédagogique de l'éditeur.
Les données des syllabus sont conservées sur serveur de manière pérenne afin de permettre leur réutilisation et mise à jour d'une année universitaire à l'autre. Les données professionnelles des enseignants sont conservées tant que leur relation avec l'établissement est active, puis supprimées sur demande ou à l'issue d'un délai de 3 ans après le dernier contact.
Les syllabus sont accessibles publiquement aux étudiants et équipes enseignantes. Les données professionnelles des enseignants ne sont pas transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont accessibles à l'éditeur de la plateforme et à l'hébergeur technique (Lovable Labs AB / Supabase Inc.) dans le cadre strict de la fourniture du service.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dont les données sont traitées dispose des droits suivants : droit d'accès, droit de rectification, droit à l'effacement, droit d'opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité.
Pour exercer ces droits : amazzietti@univ-catholyon.fr
En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr
Toutes les données de la Plateforme Syllabus sont hébergées au sein de l'Union Européenne (Allemagne et/ou Irlande) via l'infrastructure sécurisée de Supabase. Aucune donnée n'est transférée en dehors de l'Espace Économique Européen (EEE).
L'éditeur et l'hébergeur mettent en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles rigoureuses pour garantir la confidentialité, l'intégrité et la disponibilité de vos données :
Les syllabus pédagogiques disponibles sur la plateforme sont co-construits par les enseignants responsables de module et révisés par les équipes académiques et pédagogiques avant leur finalisation. Aucune modification de contenu n'est effectuée sans l'accord préalable de l'enseignant concerné et des directions académiques et pédagogiques compétentes. L'ajout ou la suppression d'un syllabus est conditionné aux maquettes de formation établies par la Direction des programmes. Les syllabus publiés constituent la version validée et diffusée aux équipes enseignantes et aux étudiants.
La structure, l'architecture et la logique applicative de la Plateforme Syllabus sont la propriété exclusive de l'éditeur. Les contenus pédagogiques renseignés dans les syllabus (objectifs, plan de cours, bibliographie, descriptifs, etc.) demeurent la propriété intellectuelle de leurs auteurs, à savoir les enseignants responsables de module, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion de ces contenus sans l'autorisation préalable de leur auteur est interdite.
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